Conditions Générales de Vente

 

Les présentes conditions générales de vente lient contractuellement le vendeur B Couture et le client désigné sur le bon de commande. Elles sont soumises à la réglementation française en vigueur au moment de la commande sur le site bcouturecreations.com
Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par le vendeur.
Le seul fait de passer une commande sur le site : bcouturecreations.com vaut acceptation dans leur intégralité des conditions générales de vente décrites ci-dessous

a. Propriété intellectuelle
Tous les articles proposés (exceptés ceux sous licence Chut Charlotte) sur le site de vente : Bcouturecreations.com sont des créations propres et originales appartenant à sa créatrice B Gadiolet . Toutes les créations qui y sont présentes sont la propriété de B Couture et sont protégées au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, copie ou contrefaçon des produits, illustrations, photographies et textes issus de ce site sont strictement interdites et passibles de poursuites judiciaires.

b. Les produits,
Tous les articles mis en vente sur la boutique B Couture sont tous confectionnés en France, par sa créatrice Bénédicte Gadiolet, en petite série ou en exemplaire unique.
Ils sont décrits le plus fidèlement possible par un texte accompagné de plusieurs photographies. Ces photos associées aux produits mis en vente ne sont en aucun cas contractuelles. Toutes les créations proposées à la vente étant entièrement réalisées à la main, elles peuvent présenter certaines irrégularités ou/et des variations en terme de matière, coloris. Enfin, le rendu des couleurs peut différer d’un appareil à l’autre et sembler différent des produits commandés.

c. Les Prix
Chaque prix est communiqué en euros (EUR €) TTC et est associé à un produit. Il n’est valable qu’au jour où la commande est validée par le vendeur et l’acheteur. Dans le prix , les frais de port sont compris .

En tant qu’auto-entrepreneur, le vendeur Bcouturecreations.com représenté par Bénédicte Gadiolet n’est pas assujetti à la TVA, la taxe sur la valeur ajoutée est donc non applicable, conformément à l’article 293B du C.G.I.

d. Commande et paiement
Une fois la commande validée, le paiement s’effectue par virement, carte bleue ou Paypal même si le client ne possède pas de compte Paypal. Ses coordonnées lui seront alors demandées suite à son choix de paiement. Une fois le paiement effectué, la commande est alors considérée comme effective. Un récapitulatif de commande est alors envoyé au vendeur : B Couture et ainsi qu’à l’acheteur.

e. Envoi des commandes 
Les commandes sont envoyées par La Poste en lettre suivie ou en colissimo ou encore par Mondial Relay. Les articles disponibles immédiatement sont envoyés sous 48 h et les autres sous 3 semaines à compter de la réception du règlement. En cas de rallongement du délai de livraison lié au transporteur (perte de la marchandise, grève, intempéries …) ou de réapprovisionnement de fournitures , le vendeur ne saurait être tenu pour responsable, et l’acheteur sera prévenu dans la mesure du possible.

f. Droit de rétractation, échange ou retour
L’acheteur dispose d’un délai légal de rétractation de 7 jours à compter de la réception de sa commande, conformément à l’article L 121-16 du code de la consommation. Si l’acheteur souhaite renvoyer un article, celui-ci doit être retourné à ses frais et en parfait état. L’acheteur se verra alors proposé un échange ou un remboursement à réception de l’article retourné. Ce délai de rétractation n’est pas applicable aux produits réalisés sur mesure ou à la demande.

g. Informations relatives au client
Toutes les informations relatives au client restent confidentielles et B Couture s’engage à les tenir confidentielles .

B COUTURE
Bénédicte Gadiolet
Tel : 06 23 99 79 88
email : benedictegadiolet@gmail.com